Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tourte de St Méard
MINOTERIE MAZEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98765735
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque La Tourte de St Méard

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE MAZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Tourte de St Méard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE MAZEAU domicilié(e) ST MEARD DE DRONNE, 24600 RIBERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 661 980 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain MAZEAU Minoterie MAZEAU SA - France.

La marque La Tourte de St Méard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourte de St Méard est expirée depuis le 17 décembre 2008.

MINOTERIE MAZEAU a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE BLAISE FARINE ET PAIN BIOLOGIQUES DU PERIGORD


MINOTERIE MAZEAU (Société Anonyme) - ST MEARD DE DRONNE, 24600 RIBERAC - France - SIREN 661980367


Monsieur Alain MAZEAU Minoterie MAZEAU SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Farine de blé tendre conforme à la définition de la " farine panifiable " sous l'appellation générique " farine bise ", regroupant les deux type légaux T65 et T80, donc un produit avec un taux de cendres fluctuant entre 0,62 et 0,90% de matière sèche seules les variétés classées en blé panifiable supérieure (B.P.S), en blé panifiable courant (B.P.C), et en blé panifiable améliorant ou de force (B.A.F) sont utilisable pour participer à l'assemblage du mélange meunier. Pains confectionnés avec ces farines un pain en boule, scarifié par quatre coups de lames en " dièse " cerclé de bois blanc, (anneau en peuplier de 4 cm de large et de 21 cm de diamètre garni d'un papier de cuisson) servi dans son papier ayant subi le passage au four, ainsi que toute autre préparation à base de cette farine, et toute viennoiserie ou pâtisserie, ou pains spéciaux frais, grillés ou surgelés.